Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PALMIFRUIT
Numéro de dépôt :
1306328
Date de dépôt :
15/04/1985
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
15/04/1995
Présentation de la marque PALMIFRUIT
Déposée le 15 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU BOIS DE LA ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « PALMIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PALMIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306328.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMIFRUIT est expirée depuis le 15 avril 1995.
DU BOIS DE LA ROCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38